Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY NOUNOURS
SOCIETE NOUNOURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92400362
Date de dépôt :
06/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2012

Présentation de la marque BABY NOUNOURS

Déposée le 6 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUNOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY NOUNOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUNOURS domicilié(e) Le Rocher Bidaine,35210 CHATILLON EN VENDELAIS (dossier no 2212424) - 35210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 149 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2212424) - 92593 - France.

La marque BABY NOUNOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABY NOUNOURS est expirée depuis le 6 janvier 2012.

SOCIETE NOUNOURS a également déposé les autres marques suivantes : UN JOUET NOUNOURS , BABY NOUNOURS , DOUDOURS


SOCIETE NOUNOURS, Société Anonyme - Le Rocher Bidaine,35210 CHATILLON EN VENDELAIS (dossier no 2212424) - 35210 - France - SIREN 778149443


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2212424) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212424 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Meubles d'enfant. Tissus et articles textiles non compris dans d'autres classes. Layette et vêtements. Jeux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].